Le bénéfice réel agricole

Le bénéfice réel se présente sous une version simplifiée (réel simplifié) ou une version normale (réel normal)

Présentation générale

Il se décline en deux versions :

  • Une version Réel Simplifié pour les exploitants agricoles au bénéfice forfaitaire souhaitant opter pour ce régime ou ceux de droits au bénéfice réel disposant d'un seuil de recettes inférieur à 350 000 €.
  • Une version Réel Normal au delà du montant des recettes, anisi que pour ceux qui souhaitent ce régime fiscal.

Il existe aujourd'hui peu de différence entre le réel simplifié et le réel normal.

Nécessité d'une comptabilité

Le régime du bénéfice réel repose avant tout sur la nécessité d'élaborer une comptabilité respectant les règles en vigueur.

Définition du résultat comptable

Le résultat comptable correspond à la différence entre les produits et les charges de l'exercice.

Les produits prennent en compte les ventes, variations de stocks, subventions d'exploitation, produits financiers et produits exceptionnels.

Les charges qui viennent en déduction concernent notamment :

  • les achats d'approvisionnement de matières premières, y compris achats d'animaux,
  • les achats de petits matériels,
  • les frais d'entretien, réparation,
  • les loyers,
  • les honoraires,
  • les assurances,
  • les frais de publicités,
  • les frais divers (déplacement, téléphone...),
  • les impôts et taxes,
  • les frais de personnel,
  • les amortissements,
  • les intérêts d'emprunts.

Du résultat comptable au résultat fiscal

A l'issue de la comptabilité, quelques ajustements fiscaux sont à la disposition de l'agriculteur. Ils consisteront principalement à :

  • l'évaluation fiscale des stocks,
  • la déduction pour investissements,
  • la déduction pour aléas,
  • l'éxonération éventuelle des plus values professionnelles,
  • le traitement des revenus exceptionnels,
  • l'option pour la moyenne triennale.

Ainsi, le résultat fiscal ne correspondra pas exactement au résultat comptable.

Intérêt du bénéfice réel

Dans une certaine limite, les déficits éventuels sont déductibles des autres revenus.
Si le déficit est trop important pour être totalement absorbé par les revenus de l'année, il peut être reporté sur les revenus des six années qui suivent.

En outre, l'adhésion à un centre de gestion agréé permet, aux entreprises soumises à l'impôt sur le revenu, de bénéficier d'avantages fiscaux :

  • Non majoration du revenu imposable,
  • Déduction de l'intégralité des salaires versés au conjoint du chef d'exploitation,
  • Réduction d'impôt d'un montant maximum de 915 € par an au titre des frais de comptabilité et d'adhésion à un CGA pour les entreprises relevant du bénéfice réel simplifié sur option.